L’ordre du jour
Un ordre du jour entre en vigueur lorsque les deux parties l’adoptent. Aucune partie ne fixe seule l’ordre du jour, ce qui correspond au fonctionnement réel de la négociation et non à celui d’un lecteur partagé.
Ordre du jour
en attente de l’adoption par l’autre partieVous avez adopté cet ordre du jour. Il n’entre en vigueur que lorsque les deux parties l’ont adopté.
Premier bloc
2 sur 3 convenusArticle 12. Reconduit sans modification proposée par l’une ou l’autre partie.
Article 13. Date de remise et liste des membres au début de chaque trimestre.
Durée des libérations des dirigeantes et dirigeants, et prise en charge de leur coût.
Deuxième bloc
0 sur 3 convenuArticle 14. Charge normale, limite d’inscription, et caractère rémunéré ou discrétionnaire de la surcharge.
Article 16. Ordre des mises à pied, période de rappel et motifs pouvant justifier une mise à pied.
Article 17. Seuil de conversion et affichage interne.
Troisième bloc
0 sur 3 convenuArticle 18. Échelle sur trois ans, montant forfaitaire à la signature et rétroactivité.
Article 19. Partage des cotisations, part de la prime, et possibilité de changer d’assureur sans accord.
Article 20. Trois ans à compter du 1er avril 2026, et avis de négociation.
Ordre du jour
en attente de l’adoption par l’autre partieUn ordre du jour a été proposé. Il n’entre en vigueur que lorsque les deux parties l’adoptent.
Premier bloc
2 sur 3 convenusArticle 12. Reconduit sans modification proposée par l’une ou l’autre partie.
Article 13. Date de remise et liste des membres au début de chaque trimestre.
Durée des libérations des dirigeantes et dirigeants, et prise en charge de leur coût.
Deuxième bloc
0 sur 3 convenuArticle 14. Charge normale, limite d’inscription, et caractère rémunéré ou discrétionnaire de la surcharge.
Article 16. Ordre des mises à pied, période de rappel et motifs pouvant justifier une mise à pied.
Article 17. Seuil de conversion et affichage interne.
Troisième bloc
0 sur 3 convenuArticle 18. Échelle sur trois ans, montant forfaitaire à la signature et rétroactivité.
Article 19. Partage des cotisations, part de la prime, et possibilité de changer d’assureur sans accord.
Article 20. Trois ans à compter du 1er avril 2026, et avis de négociation.
Rencontres
121 mai 2026 · 8 personnes présentes · compte rendu publié
Chaque partie ne consigne que ses propres présences.
Rencontres
121 mai 2026 · 8 personnes présentes · compte rendu publié
Chaque partie ne consigne que ses propres présences.
Sur un écran étroit, les deux écrans s’affichent l’un après l’autre. Sur un projecteur, ils s’affichent côte à côte, ce qui convient à cette démonstration.
Cette démonstration fonctionne avec des données fictives, sans base de données ni connexion. L’Université Fraserbank et l’Association des professeures et professeurs de Fraserbank n’existent pas, et le texte de la convention est rédigé pour mettre la comparaison à l’épreuve plutôt que copié d’une convention réelle. Ce qui est réel, c’est le code : le moteur de comparaison des clauses, les libellés et les règles sur qui peut voir quoi sont ceux du produit.